PARIS HOSPITAL FOUNDATIONS Academic Healthcare Excellence
Marque enregistrée - Marque en vigueur
PARIS HOSPITAL FOUNDATIONS Academic Healthcare Excellence
La Fondation Ophtalmologique A. de Rothschild, Association déclarée Hôpital Foch, Association déclarée Fondation Hôpital Saint Joseph, Fondation
Numéro de dépôt :
4336219
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2027
Présentation de la marque PARIS HOSPITAL FOUNDATIONS Academic Healthcare Excellence
Déposée le 8 février 2017 par l'association loi 1901 La Fondation Ophtalmologique A. de Rothschild, l'association loi 1901 Hôpital Foch, Fondation Hôpital Saint Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARIS HOSPITAL FOUNDATIONS Academic Healthcare Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Les déposants sont l'association loi 1901 La Fondation Ophtalmologique A. de Rothschild domicilié(e) 29 rue Manin - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , l'association loi 1901 Hôpital Foch domicilié(e) 40 rue Worth - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Fondation Hôpital Saint Joseph, Fondation domicilié(e) 185 rue Raymond Losserand - 75674 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bouchenard Claire domicilié(e) 163 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PARIS HOSPITAL FOUNDATIONS Academic Healthcare Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS HOSPITAL FOUNDATIONS Academic Healthcare Excellence arrivera à expiration en date du 8 février 2027.
La Fondation Ophtalmologique A. de Rothschild, Association déclarée - 29 rue Manin - 75019 - PARIS - France - SIREN 7
Hôpital Foch, Association déclarée - 40 rue Worth - 92150 - SURESNES - France - SIREN 4
Fondation Hôpital Saint Joseph, Fondation - 185 rue Raymond Losserand - 75674 - PARIS - France - SIREN 7
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°711419 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13
Inscription le 13 novembre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°711418 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13
Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès ; activités d'enseignement et de formation continue ;
Recherche scientifique et médicale ; recherche et développement de produits pharmaceutiques, traitements médicaux et matériel médical ou paramédical ; recherches cliniques ; laboratoires de recherche et de biologie ;
Assistance médicale ; services médicaux ; services chirurgicaux ; services thérapeutiques ; services hospitaliers ; établissement de soins ; dispense de soins en ambulatoire ; activités de diagnostic, de prévention ; services d'analyses et d'imagerie médicale ; services de maisons médicalisées, de rééducation, de convalescence, de repos ; services d'information et de prévention dans le domaine de la santé.
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